Conseil Municipal

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ORDRE DU JOUR

  1. Validation du Procès-Verbal des séances du 31 mai et du 09 juin 2023
  2. Révision du taux de la Taxe d’Aménagement
  3. Avenants aux conventions de mise à disposition des services communs de la CC Mad et Moselle
  4. Convention de mise à disposition d’un terrain au SDIS (extension du terrain pour CIS)
  5. Convention relative à la cession à l’amiable à la commune d’une sirène du réseau national d’alerte de l’Etat
  6. Etude d’une demande de subvention supplémentaire pour le Souvenir Français – Comité Mars La Tour

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